Conditions d'utilisation
Les règles d'usage de e-Learning Bénin pour les étudiants, les professionnels en formation et les enseignants.
Projet de texte
Ce document est une proposition, en attente de validation par l'AbT-E et de relecture par un juriste. Les passages surlignés restent à compléter.
1. Objet
e-Learning Bénin est une plateforme d'enseignement à distance proposée par l'AbT-E. En l'utilisant, vous acceptez les présentes conditions.
2. Votre compte
- Votre compte est personnel. Ne partagez jamais votre mot de passe.
- Vous vous connectez avec votre adresse e-mail ou votre matricule. Si votre compte a été créé pour vous, un mot de passe temporaire vous est envoyé et vous devez le remplacer dès la première connexion.
- Vous êtes responsable de ce qui est fait avec votre compte. En cas de doute, changez votre mot de passe et prévenez-nous.
3. Usage attendu
- Utiliser la plateforme pour apprendre, enseigner et suivre une formation.
- Respecter les autres utilisateurs, dans vos questions comme dans vos réponses.
- Ne pas chercher à contourner la sécurité, à accéder au compte d'autrui ou à surcharger le service.
- Ne pas déposer de contenu illicite, ni de contenu dont vous n'avez pas les droits.
- Ne pas utiliser le tuteur pour tricher lors d'une évaluation notée.
4. Le tuteur intelligent
- Il vous aide à comprendre votre cours en s'appuyant sur les supports déposés par vos enseignants.
- Il peut se tromper. Vérifiez avec votre cours, et utilisez « Signaler au professeur » en cas de doute.
- Vos échanges avec lui peuvent être consultés par les enseignants de votre cours, pour vous accompagner.
- Il ne remplace ni votre enseignant, ni une évaluation officielle.
5. Évaluations et certificats
- Certaines vérifications proposées par l'IA sont formatives : elles ne comptent pas dans votre dossier.
- Un certificat délivré par l'AbT-E peut être vérifié par toute personne qui dispose de son lien ou de son code de vérification.
6. Contenus déposés par les enseignants
Les enseignants sont responsables des contenus qu'ils déposent et garantissent avoir le droit de les diffuser. L'AbT-E peut retirer un contenu qui ne respecte pas ces conditions.
7. Disponibilité du service
Nous faisons le maximum pour que la plateforme fonctionne même avec une connexion lente, mais nous ne pouvons pas garantir un service sans interruption. Des opérations de maintenance peuvent avoir lieu.
8. Suspension d'un compte
L'AbT-E peut suspendre un compte qui ne respecterait pas ces conditions, après avoir, si possible, prévenu la personne concernée.
9. Évolution des conditions et droit applicable
Ces conditions peuvent évoluer. La date de dernière mise à jour figure ci-dessous.
Elles sont régies par le droit béninois. Juridiction compétente : [à compléter : juridiction, à confirmer par un juriste].
Dernière mise à jour : [à compléter : date de validation]